- clause moratoire
- standstill clause
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Peine de mort — Application de la peine de mort dans le monde Abolie pour tous les crimes Ab … Wikipédia en Français
Anti-OGM — Mouvement anti OGM Le mouvement anti OGM désigne l ensemble des actions légales, comme les campagnes de sensibilisation, ou illégales, telles que des destructions de plantations, menées par le groupe de pression qui s oppose au développement des… … Wikipédia en Français
Anti OGM — Mouvement anti OGM Le mouvement anti OGM désigne l ensemble des actions légales, comme les campagnes de sensibilisation, ou illégales, telles que des destructions de plantations, menées par le groupe de pression qui s oppose au développement des… … Wikipédia en Français
Lobby pro-OGM — Mouvement anti OGM Le mouvement anti OGM désigne l ensemble des actions légales, comme les campagnes de sensibilisation, ou illégales, telles que des destructions de plantations, menées par le groupe de pression qui s oppose au développement des… … Wikipédia en Français
Lutte Anti-OGM — Mouvement anti OGM Le mouvement anti OGM désigne l ensemble des actions légales, comme les campagnes de sensibilisation, ou illégales, telles que des destructions de plantations, menées par le groupe de pression qui s oppose au développement des… … Wikipédia en Français
Lutte anti-OGM — Mouvement anti OGM Le mouvement anti OGM désigne l ensemble des actions légales, comme les campagnes de sensibilisation, ou illégales, telles que des destructions de plantations, menées par le groupe de pression qui s oppose au développement des… … Wikipédia en Français
Lutte anti-ogm — Mouvement anti OGM Le mouvement anti OGM désigne l ensemble des actions légales, comme les campagnes de sensibilisation, ou illégales, telles que des destructions de plantations, menées par le groupe de pression qui s oppose au développement des… … Wikipédia en Français
Lutte contre les OGM — Mouvement anti OGM Le mouvement anti OGM désigne l ensemble des actions légales, comme les campagnes de sensibilisation, ou illégales, telles que des destructions de plantations, menées par le groupe de pression qui s oppose au développement des… … Wikipédia en Français
Lutte contre les organismes génétiquement modifiés — Mouvement anti OGM Le mouvement anti OGM désigne l ensemble des actions légales, comme les campagnes de sensibilisation, ou illégales, telles que des destructions de plantations, menées par le groupe de pression qui s oppose au développement des… … Wikipédia en Français
Mouvement anti-OGM — Le mouvement anti OGM désigne l ensemble des actions légales, comme les campagnes de sensibilisation, ou illégales, telles que des destructions de plantations, menées par le groupe de pression qui s oppose au développement des organismes… … Wikipédia en Français
Mouvements anti-OGM — Mouvement anti OGM Le mouvement anti OGM désigne l ensemble des actions légales, comme les campagnes de sensibilisation, ou illégales, telles que des destructions de plantations, menées par le groupe de pression qui s oppose au développement des… … Wikipédia en Français